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Marques déposées par SCA LE VIGNERON SAVOYARD
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DOMAINE DES BARTELETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BARTELETTES
SCA LE VIGNERON SAVOYARD

Numéro de dépôt :
4623966
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
DOMAINE DES BARTELETTES de SCA LE VIGNERON SAVOYARD

Présentation de la marque DOMAINE DES BARTELETTES

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par SCA LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES BARTELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est SCA LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LE VIGNERON SAVOYARD, Monsieur GILLES CLERC domicilié(e) 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France.

La marque DOMAINE DES BARTELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BARTELETTES arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

SCA LE VIGNERON SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : LES TUR'BULLES


SCA LE VIGNERON SAVOYARD - 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France


SCA LE VIGNERON SAVOYARD, Monsieur GILLES CLERC - 47 IMPASSE DE LA CAVE - 73310 - RUFFIEUX - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.